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Marques déposées par monsieur Kevin DEMAY
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ETHIC DTC.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHIC DTC.
M. Kevin DEMAY

Numéro de dépôt :
3912964
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
ETHIC DTC. de Kevin DEMAY

Présentation de la marque ETHIC DTC.

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur Kevin DEMAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ETHIC DTC. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur Kevin DEMAY domicilié(e) 4 bis rue Montaleau - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ETHIC DTC. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIC DTC. est expirée depuis le 13 avril 2022.

Kevin DEMAY a également déposé les autres marques suivantes : VERSATYL


M. Kevin DEMAY - 4 bis rue Montaleau - 94370 - SUCY EN BRIE - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 16 août 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°731025 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16

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